Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site web accessible à l'adresse www.renewable-impact.com est édité par :

Renewable Impact
SARL au capital de 50 000 €
RCS Paris B 390 883 381
Siège social : 15 Rue de la Papeterie, 75008 Paris, France
N° TVA intracommunautaire : FR 49 067 385 127
Tél : +33 1 42 41 12 95
Email : [email protected]

Directeur de la publication

Mme Sophie Martin, en qualité de Présidente de Renewable Impact

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Tél : 09 72 10 10 10
Site web : www.ovh.com

3. Conception et réalisation

Le site a été conçu et développé par :

WebDesign Excellence
SARL au capital de 30 000 €
RCS Lyon B 693 018 745
Siège social : 25 Avenue Numérique, 69001 Lyon, France
Email : [email protected]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site www.renewable-impact.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de Renewable Impact ou de tiers ayant autorisé Renewable Impact à les utiliser.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Renewable Impact

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation du traitement et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter :

Le Délégué à la Protection des Données
Email : [email protected]
Adresse postale : Renewable Impact - DPO, 15 Rue de la Papeterie, 75008 Paris, France

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et l'exercice de vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

Renewable Impact s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Renewable Impact ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur son site.

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected]

10. Médiation à la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Renewable Impact adhère au Service du Médiateur de la consommation suivant :

Médiation-net
34 Rue des Épinettes
75017 Paris
Site web : www.mediation-net-consommation.com

Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Renewable Impact, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquez ici.

11. Crédits

Illustrations et icônes : Créations originales Renewable Impact

Photographies : Renewable Impact et Adobe Stock (licences acquises)

Polices de caractères : Google Fonts